Recherche
Brèves
-
Formation pour les suppléants ?
28 octobre 2011
bonjour, étant suppléant au représentant syndical CHSCT de mon syndicat, on me dit que je ne peux pas bénéficier des formations prévues au titre des articles R4614-14 à 35. Est-ce exact ? Je vous (...)
-
Créer un CHSCT unique
22 juin 2011
Nous sommes une association (convention collective de 1966)gérant plusieurs établissements médico-sociaux et nous voudrions savoir s’il est possible de constituer un CHSCT unique pour éviter de (...)
-
Temps de trajet dans le temps de délégation ?
19 avril 2011
Nous avons 15h/mois de délégation. Est ce que le temps de trajet pour se rendre à une inspection, est compté dans les 15h ou est ce en dehors des 15h ? Nous sommes une structure éclatée, et il (...)
-
Remplacer le secrétaire ?
19 avril 2011
La majorité des élus CHSCT sont d’accord pour le changement de secrétaire. Nous sommes en total désaccord avec sa façon de procéder. Il est contre notre demande d’enregistrement des réunions,nous (...)
-
Nouvelle brève
2 septembre 2010
Bonjour, Je travaille à temps partiel, soit 10 heures hebdo. Je viens de participer à un stage CHSCT, organisé par la direction de mon entreprise et qui s’est déroulé sur 5 jours avec des journées de (...)
-
Sièges "réservés" ?
11 mai 2010
Définition de "sièges réservés" aux câdres et agent de maîtrise. Bonjour, J’aimerais savoir si la mention sièges réservés aux cadres et agent de maîtrise signifie "au minimum" ou "au maximum" Merci (...)
Derniers forums
-
un membre du CHSCT ne tient pas ses obligations dues à son mandat
11 mai 2012, par ming54[url=http://www.f456.com]789[/url] 789 789 789
-
Le Parlement adopte le projet de loi sur l’égalité salariale
8 mai 2012, par kilbywatalJ’adore cet article ! Très bien pensé. Acne Kits Help with Acne
-
Le Comité d’entreprise et le CHSCT
8 mai 2012, par kilbywatalTrès utile, Thanx ! Acne Cream
-
La prévention et le secourisme rentrent enfin à l’école.
8 mai 2012, par kilbywatalL’article Awesome, Natural Cures utile et claire !
-
la réglementaton informatique et libertés dans l’entreprise.
8 mai 2012, par aidenpanditTrès bien écrit l’article ! Vous avez touché tous Side Effects of Estrogen Therapy les points morts sur. :)
-
Les travailleurs "en mauvaise posture"
8 mai 2012, par aidenpanditCe fut un article fantastique. Merci de nous donner le Ear wax removal home remedy privilège de le lire = D.
-
Audience aux prud’hommes pour 13 caissières licenciées pour usage de bons d’achat
8 mai 2012, par aidenpanditC’est un poste Pros and Cons of Estrogen Therapy intéressant avec de nombreuses informations utiles.
-
Le "temps partiel subi" représente près de 5% des actifs, selon l’INSEE
8 mai 2012, par adrienmanjuTrès bien écrit et des Aromatherapy Herbal Garden Tips informations utiles ici ! Nice.
-
Temps de travail : la France dans la moyenne européenne malgré les 35H
8 mai 2012, par adrienmanjuCe fut un très bon article Causes of Dark Circles et instructif qui m’a beaucoup aidé.
-
Fabrice, 32 ans, sans emploi, séropositif :« Jugé inapte au travail »
8 mai 2012, par adrienmanjuIl s’agit d’un article Finding the Best Eye Cream for Dark Circles douce et la première fois je l’ai vu.
Derniers liens
-
CGPME
-
MEDEF Corporate
-
FORCE OUVRIERE
FO communique
-
Confédération | CFDT
Site de la confédération
-
Syndicat CFTC, La Vie à Défendre
Feed
Cher visiteur
-
Identifiez-vous ci-dessous
Les régles d’utilisation du site.
L’information et le maintien à jour des connaissances des élus est un gage d’efficacité.
La vocation de CHSCT.com est de donner un outil aux représentant des salariés pour leur permettre de remplir au mieux leurs missions d’évaluation et d’amélioration des conditions de travail.
Cet outil permet aux élus de remplir leurs missions de veille réglementaire en mettant en ligne gratuitement des outils de référence législatives, réglementaires, et techniques.
Cet outil permet aussi aux représentants du personnel et élus du CHSCT de s’exprimer sur des sujets visant à l’amélioration des conditions de travail, et ainsi d’échanger des expériences entre CHSCT. via la Foire Aux Questions.
Cet outil permet de diffuser de l’information sur le monde du travail, et sur les mouvements sociaux quels ques soit l’origine politique ou syndicale. (à vos plumes mais enregistrez vous avant svp)
Mais avant tout il est à vocation pédagogique et sert de référence aux clients de nos formations en leurs offrants un service d’assistance en ligne.
Quand vous avez des questions courtes qui peuvent intéresser tout le monde, utilisez les brèves.
Quand vous voulez donner plus d’ampleur à votre participation, utilisez les articles.
Pour cela vous devez vous être inscrit sur le site. C’est gratuit.
Vous pouvez toujours nous adresser vos questions, celles-ci seront traitées et mises en ligne dans les FAQ. Attention : Ces réponses sont succintes et ne peuvent se substituer à une étude approfondie ou à un complément de formation.
A bientôt Le Webmestre
Derniers articles
-
Formations des membres du CHSCT , d’entreprise de moins de 300 salariés.
Rubrique Formations obligatoires des élus de CHSCT
Session de trois journées à l’attention des membres nouvellement désignés du C.H.S.C.T. pour une entreprise de Prochaine formation inter entreprise à Tours (37) : les 10,16 et 20 avril 2012. Encore quelques places (...)
-
Je m’appelais Thierry Hainaut .......
Rubrique Risques psycho-sociaux
Thierry Hainaut, 52 ans, chargé de mission auprès de la direction de la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de Béziers, s’est donné la mort mercredi sur son lieu de travail. Est-il toujours temps de gloser sur la (...)
-
Fonction publique territoriale et CHSCT
Rubrique Législation
Décret n° 2012-170 du 3 février 2012 modifiant le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique (...)
-
Les CHSCT ont 30 ans cette année
Rubrique Revue de presse
Jean Auroux, ancien ministre du travail de François Mitterrand, a accordé une interview au magazine Travail & Sécurité.
-
Le harcèlement moral n’est pas affaire de lien hiérarchique
Rubrique Risques psycho-sociaux
La Chambre criminelle de la Cour de cassation a cassé un arrêt de la Cour d’appel de Poitiers, subordonnant la notion de harcèlement moral à l’existence d’un pouvoir hiérarchique : "attendu qu’en l’état de ces motifs (...)
-
La CARSAT Centre référence des consultants en Prévention des Risques Psycho-sociaux
Rubrique Risques psycho-sociaux
Frédéric Miquel est référencé par la CARSAT Centre pour la Prévention des RPS
-
Implication du chsct
Rubrique Foire aux questions ( FAQ )
Bonjour, je suis secrétaire du Chsct et un Délégué syndical m’a adressé un courrier (copie inspection du travail) en me demandant d inscrire a l’ordre du jour du prochain Chsct et de lancé une enquête sur la chose suivante (...)
-
Licenciement membre du chsct ?
Rubrique Le code du travail
Bonjour, je suis actuellement membre du chsct au sein de mon entreprise, mais en instance de licenciment à l’amiable . J ai contacte l’inspecteur du travail de mon secteur afin qu il suive le dossier, mais j’aurais (...)
-
La formation des membres des CHSCT
Rubrique Les membres du CHSCT
La formation des membres des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) Cette formation, très réglementée, est prévue par les articles suivants de la partie législative du Code du travail : Article (...)
-
un membre du CHSCT ne tient pas ses obligations dues à son mandat
Rubrique Nominations et élections aux IRP
un membre du CHSCT ne tient pas ses obligations dues à son mandat bonjour, je suis en charge de la sécurité, entre autre, dans mon entreprise ; à ce titre j’organise les réunions du comité, prépare l’ordre du jour avec (...)
Les membres du CHSCT
Actualités
Législation
Prévention des risques
-
Derniers articles
Que se passe t il chez Renault ? par miquel
Port d’EPI par ahmed
décret prévention de l’amiante par Laurent Taillebois Ergoval
Harcèlement moral : les juges renforcent la responsabilité de l’employeur. par Etienne Feller
Circulaire d’application pour la prévention du risque chimique CMR par Laurent Taillebois Ergoval
Risques psycho-sociaux
-
Derniers articles
Je m’appelais Thierry Hainaut ....... par miquel
Le harcèlement moral n’est pas affaire de lien hiérarchique par miquel
La CARSAT Centre référence des consultants en Prévention des Risques Psycho-sociaux par miquel
Dysfonctionnement managérial par pause café
Une jurisprudence de la Cour de Cassation, Chambre sociale, concernant les RPS par miquel
Ergonomie
Boite à outils
Formation
-
Derniers articles
Formations des membres du CHSCT , d’entreprise de moins de 300 salariés. par miquel
Formations de sécurité et de prévention des risques. par miquel
Formation des membres du CHSCT dans les entreprises de plus de 300 salariés. par miquel
Votre entreprise est-elle un terrain fertile pour les Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) ? par Benoit De Latour
Se tenir informé = Une activité vitale pour les membres du CHSCT par Benoit De Latour
