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Brèves

  • Comment intégrer les RPS au document unique

    23 mars 2013

    L’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS) publie deux nouvelles brochures pour aider les entreprises à intégrer les risques psychosociaux (RPS) dans leur document unique (...)

    Comment intégrer les RPS au document unique

  • Assise du CHSCT

    23 mars 2013

    Les 3 & 4 avril, l’Anact intervient lors des Assises du CHSCT au stade de France. Dans un contexte où les préoccupations relatives à la santé au travail prennent une part de plus en plus (...)

  • Formation pour les suppléants ?

    28 octobre 2011

    bonjour, étant suppléant au représentant syndical CHSCT de mon syndicat, on me dit que je ne peux pas bénéficier des formations prévues au titre des articles R4614-14 à 35. Est-ce exact ? Je vous (...)

    François GRIGIS

  • Créer un CHSCT unique

    22 juin 2011

    Nous sommes une association (convention collective de 1966)gérant plusieurs établissements médico-sociaux et nous voudrions savoir s’il est possible de constituer un CHSCT unique pour éviter de (...)

    Contacter l’auteur

  • Temps de trajet dans le temps de délégation ?

    19 avril 2011

    Nous avons 15h/mois de délégation. Est ce que le temps de trajet pour se rendre à une inspection, est compté dans les 15h ou est ce en dehors des 15h ? Nous sommes une structure éclatée, et il (...)

    contacter l’auteur

Derniers forums

  • Accident du travail mortel chez AIRBUS.

    9 décembre 2012

    mon fils vient d avoir un grave accident du travail a airbus du a une negligence a la securite actuellement leur attitude est celle de voyous

  • Formation pour les suppléants ?

    6 décembre 2012, par miquel

    Effectivement, la loi ne prévoit pas de formation pour les suppléants. Elle ne prévoit pas de manière formelle cette fonction, même si elle l’autorise. Extrait du site travailler mieux = Le code du travail ne prévoit (...)

  • demission du C.H.S.C.T

    28 mai 2012, par goodspeed

    bonjour, je suis nouveau sur le site, donc je ne savais pas ou poster ma question. voila, je suis membre du C.H.S.C.T depuis bientot quatre ans mais nous somme "bridés" de mamière détournée, je m’explique, pour mon (...)

  • Stockage des denrées alimentaires

    9 mars 2012, par pauleric

    bonjour je ne connais pas la date de ce message mais voila deux réponses à tes questions concernant le stockage des denrées alimentaires il faut te raccrocher sur le règlement ce 852/2004 et l’arrêté du 21 décembre (...)

  • > Le CHSCT face au harcèlement

    20 février 2012, par vita

    on voit que la législation devient de plus en plus touffue et demande de véritable spécialistes pour vous répondre filtre à sable pour piscine

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