J’ai une question sur un mandat CHSCT.
Là ou je travaille, nous avons 2CHSCT distincts avec des missions différentes composé de 9 membres chacuns + 1 reponsable syndical (RS) pour chaque OS.
Ma question est : Est ce qu’un membre d’un des CHSCT peut siéger dans l’autre CHSCT en tant que RS ? Je n’ai pas trouvé dans les différents documents en ma possession.
Merci pour votre aide
ANNIE.ADELIN@EDF.FR