un membre du CHSCT ne tient pas ses obligations dues à son mandat bonjour, je suis en charge de la sécurité, entre autre, dans mon entreprise ; à ce titre j’organise les réunions du comité, prépare (...)
bonjour étant membre du CHSCT je rencontre un souci notre membre cadre étant parti de la société nous devons en élire un auter sauf que en manque de candidature la direction propose une personne qui (...)
Un membre de la direction peut-il être élu dans les instances des salariés ? Bonjour à tous, Je recherche des renseignements sur la possibilité de dénoncer une manœuvre de direction pour déstabiliser (...)
Aux termes de l’article L. 4612-1 du Code du travail, le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs de l’établissement et de ceux mis à sa (...)
L’air est un élément nécessaire à la vie. Cependant l’introduction par l’homme dans l’atmosphère de polluants entraîne des effets nuisibles à la santé et à l’environnement. Où en êtes-vous dans votre (...)
Qu’est-ce qu’une I.C.P.E. ? Votre entreprise est-elle une I.C.P.E. ? Quelle est l’action des membres du C.H.S.C.T. dans ce domaine ? Définition : Une I.C.P.E. est une Installation Classée pour la (...)
La gestion prévisionnelle de l’épidémie ou pandémie de grippe A fait réapparaître un concept parfois méconnu dans les entreprises : le plan de continuité d’activité (PCA). Ce plan existait déjà dans (...)
comment est élu le secrétaire ? (NDLR) : De quel organe ? CHSCT CE
Rubrique Nominations et élections aux IRP
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