Présenté aux partenaires sociaux à l’occasion d’une séance plénière exceptionnelle du Conseil Supérieur de Prévention des Risques Professionnels, ce plan formalise pour les cinq prochaines années les (...)
Un document très complet sur la réglementation du CHSCT est édité par L’INRS. Vous trouverez la législation en téléchargement. Le site de l’Institut National de Recheche et de Sécutrité(INRS) est une (...)
Rubrique Sites officiels et institutionnels
Présenté aux partenaires sociaux à l’occasion d’une séance plénière exceptionnelle du Conseil Supérieur de Prévention des Risques Professionnels, ce plan formalise pour les cinq prochaines années les engagements de l’Etat (...)
Rubrique Sites officiels et institutionnels
Un document très complet sur la réglementation du CHSCT est édité par L’INRS. Vous trouverez la législation en téléchargement. Le site de l’Institut National de Recheche et de Sécutrité(INRS) est une mine d’information (...)